Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS DE DAUMAS GASSAC
De la VAISSIERE Véronique

Numéro de dépôt :
1722111
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
18/03/2021
MAS DE DAUMAS GASSAC de De la VAISSIERE Véronique

Présentation de la marque MAS DE DAUMAS GASSAC

Déposée le 18 mars 1991 par De la VAISSIERE Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MAS DE DAUMAS GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est De la VAISSIERE Véronique domicilié(e) Mas Daumas Gassac - 34150 - GIGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DAYNAC LEGROS JULIEN, Avocats domicilié(e) 4 rue Castilhon - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque MAS DE DAUMAS GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAS DE DAUMAS GASSAC est expirée depuis le 18 mars 2021.

De la VAISSIERE Véronique a également déposé les autres marques suivantes : LE MAS DAUMAS


De la VAISSIERE Véronique - Mas Daumas Gassac - 34150 - GIGNAC - France


SCP DAYNAC LEGROS JULIEN, Avocats - 4 rue Castilhon - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192954 - Publication au BOPI 2001-02-21

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460895 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine